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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM'EVASION
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www.terreetfruits.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.terreetfruits.com
POM'EVASION, SARL

Numéro de dépôt :
3859072
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2021
www.terreetfruits.com de POM\'EVASION

Présentation de la marque www.terreetfruits.com

Déposée le 14 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM'EVASION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « www.terreetfruits.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM'EVASION domicilié(e) 12 Avenue Jean Joxé - 49109 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 928 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POM'EVASION domicilié(e) 12 Avenue Jean Joxé - 49109 - ANGERS - France.

La marque www.terreetfruits.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.terreetfruits.com est expirée depuis le 14 septembre 2021.

POM'EVASION a également déposé les autres marques suivantes : LA SELECTION D'HENRIETTE , POM'EVASION , Domaine de Pomalys , POM'ÉVASION LE PANIER DU VERGER , POM'EVASION , bille de pom' le goûter 100% nature , PRODUCTEURS EXPEDITEURS , POM' ÉVASION LA GARANTIE DE L'AUTHENTICITÉ


POM'EVASION, SARL - 12 Avenue Jean Joxé - 49109 - ANGERS - France - SIREN 439928094


POM'EVASION - 12 Avenue Jean Joxé - 49109 - ANGERS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.